Assemblee Departementale du 11 avril 2014




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
ASE_2014_02_03_7503Modification du règlement départemental d'action sociale - Délibération
ASE_2014_02_03_7503Modification du règlement départemental d'action sociale - Délibération
DRH_2014_02_06_7518Attribution d'une indemnité de conseil au Payeur départemental. - Délibération
DRH_2014_02_06_7518Attribution d'une indemnité de conseil au Payeur départemental. - Délibération
DRH_2014_02_06_7523Logements de fonction : Mise à jour - Délibération
DRH_2014_02_06_7523Logements de fonction : Mise à jour - Délibération
DRH_2014_02_06_7526Divers mouvements de personnel : créations, suppressions, transformations de postes et autres mesures de gestion de personnel. - Délibération
DRH_2014_02_06_7526Divers mouvements de personnel : créations, suppressions, transformations de postes et autres mesures de gestion de personnel. - Délibération
DRH_2014_02_20_7618Convention de partenariat 'médecine professionnelle' entre le Conseil général des Alpes de Haute-Provence et le Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Délibération
DRH_2014_02_20_7618Convention de partenariat 'médecine professionnelle' entre le Conseil général des Alpes de Haute-Provence et le Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Délibération
DRITA_2014_01_30_7500Amendes de police - Délibération
DRITA_2014_01_30_7500Amendes de police - Délibération
ENV_2013_12_11_7469Gestion de la réserve naturelle nationale géologique de Haute-Provence par le Département et démission de l'Association interadministrative de gestion - Délibération
ENV_2013_12_11_7469Gestion de la réserve naturelle nationale géologique de Haute-Provence par le Département et démission de l'Association interadministrative de gestion - Délibération
ENV_2014_02_13_7576Convention entre le Conseil général des Alpes de Haute-Provence et EDF relative aux modalités d'indexation de la redevance R1 de la concession de Serre-Ponçon. - Délibération
ENV_2014_02_13_7576Convention entre le Conseil général des Alpes de Haute-Provence et EDF relative aux modalités d'indexation de la redevance R1 de la concession de Serre-Ponçon. - Délibération
ENV_2014_02_17_7599Communication de la décision du Département de renoncer à l'exercice de son droit de préemption dans les Espaces Naturels Sensibles - Délibération
ENV_2014_02_17_7599Communication de la décision du Département de renoncer à l'exercice de son droit de préemption dans les Espaces Naturels Sensibles - Délibération
ER_2014_02_17_7604Charte Régionale de l'Eau - Délibération
ER_2014_02_17_7604Charte Régionale de l'Eau - Délibération
FP_2014_02_03_7504Souscription de deux nouveaux emprunts : 5 millions d'euros en taux fixe et 5 millions d'euros en taux variable auprès de la Banque postale - Délibération
FP_2014_02_03_7504Souscription de deux nouveaux emprunts : 5 millions d'euros en taux fixe et 5 millions d'euros en taux variable auprès de la Banque postale - Délibération
FP_2014_02_10_7537Révision des durées d'amortissement - Délibération
FP_2014_02_10_7537Révision des durées d'amortissement - Délibération
FP_2014_02_12_7551Modification du règlement départemental d'octroi des garanties d'emprunts du 29 juin 2012 - Délibération
FP_2014_02_12_7551Modification du règlement départemental d'octroi des garanties d'emprunts du 29 juin 2012 - Délibération
FP_2014_04_03_7655Souscription d'une nouvelle ligne de trésorerie pour un montant de 10 millions d'euros à la Caisse d'épargne - Délibération
FP_2014_04_03_7655Souscription d'une nouvelle ligne de trésorerie pour un montant de 10 millions d'euros à la Caisse d'épargne - Délibération
JS_2014_02_21_7633Critères d'intervention pour les comités départementaux sportifs - Délibération
JS_2014_02_21_7633Critères d'intervention pour les comités départementaux sportifs - Délibération
M_2014_04_11_7662Avenir des Départements - Délibération
M_2014_04_11_7662Avenir des Départements - Délibération
M_2014_04_11_7663Carte scolaire 2014-2015 - Délibération
M_2014_04_11_7663Carte scolaire 2014-2015 - Délibération
MD_2014_02_14_7592Donation d'œuvres de Bruno de MENDONÇA - Délibération
MD_2014_02_14_7592Donation d'œuvres de Bruno de MENDONÇA - Délibération
MD_2014_02_17_7598Convention tripartite dans le cadre du Contrat Territoire Lecture 2014-2016 - Délibération
MD_2014_02_17_7598Convention tripartite dans le cadre du Contrat Territoire Lecture 2014-2016 - Délibération
SAJ_2014_02_10_7541Actions en justice - Délibération
SAJ_2014_02_10_7541Actions en justice - Délibération
SAJ_2014_02_17_7594Marchés et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2014_02_17_7594Marchés et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2014_03_05_7648Désignation de représentants - Délibération
SAJ_2014_03_05_7648Désignation de représentants - Délibération
SDA_2013_12_10_7464Convention-type pour l'accueil de bénévoles au service départemental d'archéologie lors de chantiers de fouilles archéologiques. - Délibération
SDA_2013_12_10_7464Convention-type pour l'accueil de bénévoles au service départemental d'archéologie lors de chantiers de fouilles archéologiques. - Délibération
TE_2014_03_03_7647Contrat de plan Etat-Région 2014-2020 - Délibération
TE_2014_03_03_7647Contrat de plan Etat-Région 2014-2020 - Délibération
UHTH_2014_02_21_7631Etude d'optimisation du réseau de transports collectifs Val de Bléone – Val de Durance. Convention de financement modifiée. - Délibération
UHTH_2014_02_21_7631Etude d'optimisation du réseau de transports collectifs Val de Bléone – Val de Durance. Convention de financement modifiée. - Délibération